Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCULTURE
COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD), Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3251622
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
MONOCULTURE de COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD

Présentation de la marque MONOCULTURE

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD domicilié(e) 6 bis rue Campagne-Première,75014 Paris - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MONOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCULTURE est expirée depuis le 16 octobre 2013.

COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD a également déposé les autres marques suivantes : Forme : je me prends en main , MISTER GAY FRANCE , MONOCULTURE , Têtu Madame , TATA , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA , LA PORNOTHEQUE IDEALE , GARÇONNIERE , TÊTUVIP , LA CAPOTE PROTEGE DU SIDA


COMMUNICATION PRESSE PUBLICATION DIFFUSION (CPPD), Société à Responsabilité Limitée - 6 bis rue Campagne-Première,75014 Paris - 75014 - France


BRANDSTORMING - 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432209 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, contraceptifs non chimiques, préservatifs, vibromasseurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), journaux, publications, catalogues, livres, manuels, brochures, revues (périodiques), calendriers, cartes, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) et matériel d'instruction (à l'exception des appareils), timbres, caractères d'imprimerie, clichés. Edition de revues, journaux, livres et textes (non publicitaires) ; publication de revues, journaux, livres et textes (non publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; reportages photographiques ; informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.