Déposée le 31 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IL ETAIT UNE FOIS.. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION PRESSE EDITION domicilié(e) 5 allée de la Tuilerie, BP 57, 41202 ROMORANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques HEL - France.
La marque IL ETAIT UNE FOIS.. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL COMMUNICATION PRESSE EDITION - 5 allée de la Tuilerie, BP 57, 41202 ROMORANTIN CEDEX - France - SIREN 398382416
M. Jacques HEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Almanach Rédaction, et édition d'une collection de livres, à base de cartes postales anciennes et photos, destinée aux habitants de la ville, de la région ou du thème concerné. Exemple : Il était une fois Bordeaux Il était une fois Deauville Il était une fois l'Aviation Il était une fois les Menuisiers Le contenu comporte des pages rédactionnelles, des photos, des mémoires, interviews de personnes, anecdotes, histoire sur les villes, villages et thèmes concernés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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