Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOYALTY
COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3371088
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
LOYALTY de COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS

Présentation de la marque LOYALTY

Déposée le 20 juillet 2005 par COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO domicilié(e) 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 915 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque LOYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOYALTY est expirée depuis le 20 juillet 2015.

COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS a également déposé les autres marques suivantes : ACTILIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , ACTI LIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , FREQUENCIEL , LASER LOYALTY , ATYPIC , AEROPRIMES , SUGGESTION , POINTS CIEL , A PROPOS , ATYPIC LIFE


COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif - 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 333915593


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 2 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453351 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559841 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560180 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial et/ou financier. Cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation et conduite de concours et salons à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un réseau de télécommunication mondiale ou privée informatique ; publicité directe par distribution de courriers, de prospectus et d'imprimés publicitaires. Services d'analyses et de recherches commerciales dans le domaine de la fidélisation de clientèle. Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués. Services d'analyses et de recherches scientifiques, techniques et technologiques dans le domaine de la fidélisation de clientèle, rendus par des ingénieurs ou des informaticiens ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels dans le domaine de la fidélisation de clientèle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.