Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LASER LOYALTY
COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3360115
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/05/2015
LASER LOYALTY de COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS

Présentation de la marque LASER LOYALTY

Déposée le 20 mai 2005 par COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LASER LOYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO domicilié(e) 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 915 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque LASER LOYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LASER LOYALTY est expirée depuis le 20 mai 2015.

COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS a également déposé les autres marques suivantes : ACTILIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , ACTI LIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , FREQUENCIEL , ATYPIC , AEROPRIMES , SUGGESTION , POINTS CIEL , A PROPOS , ATYPIC LIFE , ATYPIC STORE


COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif - 66, rue des Archives,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 333915593


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 2 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453351 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559841 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560180 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Dévédéroms ; Cédéroms ; logiciels ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments de téléphonie ; serveurs vocal et multimédia ; bornes d'accueil informatiques et électroniques ; cartes à puce ; cartes magnétiques à usage commercial et/ou financier ; cartes codées ou à microprocesseurs magnétiques à usage commercial et/ou financier ; appareils pour l'usage d'une carte magnétique ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils de prépaiement ; appareils terminaux de paiement ; appareils et instruments informatiques et électroniques d'encaissement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; porte-monnaie électronique. Produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; revues ; magazines ; journaux ; brochures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes codées non magnétiques à usage commercial et/ou financier. Publicité ; publicité par correspondance ; publicité directe par distribution d'échantillons, de courriers, de prospectus et d'imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires pour leur développement commercial ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement de données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et enquêtes d'opinion ; informations statistiques ; comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation et conduite de concours, expositions, salons, séminaires, congrès, conférences à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; opérations de mercatique et de télémercatique ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services d'assurances et de réassurance ; courtage en assurances ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière d'assurances et de réassurance ; caisses de prévoyance ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; services financiers, bancaires, boursiers et monétaires ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière financière, bancaire, boursière et monétaire ; expertises et estimations fiscales ; conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement, de crédit et de prêt d'argent renouvelables liés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; crédits et prêts à renouvellement automatique associés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; crédit-bail ; services de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; émission de chèques cadeaux ; transactions financières ; courtage en bourse ; opérations boursières ; transferts électroniques de fonds ; placement de fonds ; parrainage financier ; services de recouvrement de créances et d'affacturage ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux. Télécommunications ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modem, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons assistée par ordinateur ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services radiophoniques et téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie téléphonique ; messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès et de raccordement à un réseau de communication mondial ou privé ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Organisation et conduite de formations professionnelles en matière de mercatique, de télémercatique, d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation et conduite de spectacles, concours et compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de manifestations, expositions, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires à but sportif, culturel, de divertissement ou d'éducation ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues, magazines, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles, d'évènements sportifs ou culturels ; production, location, filmage et montage d'œuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; production et location d'œuvres ou d'enregistrements phonographiques sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; organisation de loteries ; réservation de places pour les spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou privé. Services d'analyses et de recherches scientifiques, techniques, technologiques et commerciales en matière de mercatique, de télémercatique, d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; élaboration (conception), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; services de contrôle permettant la certification électronique de signatures attachées aux transferts électroniques de fonds et aux transactions financières par un réseau de communication mondial ou privé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.