Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYPIC
COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3757944
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2020
ATYPIC de COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMS

Présentation de la marque ATYPIC

Déposée par voie électronique le 2 août 2010 par COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATYPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMSTODO domicilié(e) 66 rue des Archives - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 915 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc - CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ATYPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYPIC est expirée depuis le 2 août 2020.

COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMS a également déposé les autres marques suivantes : ACTILIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , ACTI LIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , FREQUENCIEL , LASER LOYALTY , AEROPRIMES , SUGGESTION , POINTS CIEL , A PROPOS , ATYPIC LIFE , ATYPIC STORE


COMMUNICATION MARKETING SERVICES - CMS, Société en Nom Collectif - 66 rue des Archives - 75003 - PARIS - France - SIREN 333915593


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc - CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 11 juillet 2011 - Changement d'adresse n°553346 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 11 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555661 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments ; scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels ; téléchargeables) ; progiciels ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ; ordinateurs ; agendas électroniques ; appareils et instruments de téléphonie ; serveurs vocaux ; et multimédia ; bornes d'accueil informatiques, électroniques et numériques ; bornes d'information informatiques, électroniques et numériques ; bornes interactives informatiques, ; électroniques et numériques ; microprocesseurs ; cartes magnétiques, à puce, à mémoire ou à ; microprocesseur à usage commercial, de fidélisation et/ou financier, à savoir : cartes de ; paiement, cartes de crédit, cartes de fidélité, cartes cadeaux, cartes de réduction ; appareils ; pour l'usage d'une carte magnétique, à puce, à mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs ; automatiques ; distributeurs de billets (tickets) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ; appareils terminaux de paiement ; appareils et instruments informatiques et électroniques fixes ; et portables pour le paiement et l'encaissement ; porte-monnaie électroniques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer. ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; revues ; magazines ; journaux ; brochures ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires ; cartes non magnétiques à usage commercial, de fidélisation et/ou financier, à savoir : cartes de paiement, cartes de crédit, cartes de fidélité, cartes cadeaux, cartes de réduction. ;

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité par courriels ; publicité directe par distribution d'échantillons, de courriers, de prospectus et d'imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; courrier publicitaire ; publication de textes publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location et réservation d'espace pour petites annonces via tout moyen de communication ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires pour le développement commercial ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement administratif et commercial des données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et enquêtes d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations statistiques ; comptabilité ; facturation ; établissement de relevés de comptes ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de comparaison de prix ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; organisation et conduite de concours, expositions, salons, séminaires, colloques, congrès, conférences à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; organisation et conduite d'opérations de mercatique et de télémercatique ; services de promotion de ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi de programmes promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi administratifs et commerciaux de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion commerciale des relations entre un agent économique et les consommateurs sur les points de vente ou en dehors des points de vente ; émission de bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires. ;

Affaires immobilières ; agences immobilières ; expertise immobilière ; estimation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière immobilière ; services d'assurance et de réassurance en tous domaines ; courtage en assurances ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de réassurance ; caisses de prévoyance ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; services financiers, bancaires, boursiers et monétaires ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière financière, bancaire, boursière et monétaire ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations financières des coûts de réparation ; expertises et estimations fiscales ; gestion de portefeuilles et de valeurs financières et boursières ; conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; ; agences de crédit ; services de financement et de crédit à l'attention des particuliers par prospection téléphonique ; services de financement, de crédit et de prêt d'argent renouvelables liés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; crédits et prêts à renouvellement automatique associés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; crédit-bail ; services de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit, de cartes de fidélité (associées ou non à une fonction de paiement), de cartes de réduction ; émission de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit, de cartes de fidélité (associées ou non à une fonction de paiement), de cartes de réduction ; services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par ; octroi de points au prorata d'achats effectués ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; émission de chèques cadeaux ; émission de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; transactions financières ; courtage en bourse ; opérations boursières ; transferts électroniques de fonds ; placement de fonds ; parrainage financier ; services de recouvrement de créances et d'affacturage ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux. ;

Assistance informatique à domicile, à savoir réparation d'ordinateurs. ;

Télécommunications ; consultations, conseils, informations et renseignements en matière de ; télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modems, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, de messages, d'annonces, d'images, de sons et de contenus multimédias par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, par modems, par serveurs vocaux et par tout moyen multimédia y compris par réseaux nationaux et ; internationaux de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations, de données, de messages, d'annonces, d'images, de sons et de contenus multimédias assistée par appareils téléphoniques et ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission ; de messages ; messagerie téléphonique ; messagerie électronique ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; services de fourniture d'accès et de raccordement à des réseaux de télécommunication nationaux et internationaux ; fourniture de forums de discussion et d'échange sur l'Internet ; services de télécommunications permettant aux adhérents d'un réseau social de se rendre services ou d'échanger leurs services en vue de satisfaire leurs besoins pour les actes de la vie courante ; fourniture d'accès à des supports de télécommunications permettant aux adhérents d'un réseau social de se rendre services ou d'échanger leurs services en vue de satisfaire leurs besoins pour les actes de la vie courante ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, la recherche et le traitement d'informations sur réseaux informatiques. ;

Transport de marchandises ; transport de personnes ; services de chauffeurs ; livraison de ; marchandises commandées par correspondance ; livraison de marchandises à domicile ; livraison ; de repas à domicile ; collecte et livraison à domicile de linge ; organisation de voyages, de ; croisières, d'excursions et de séjours touristiques (à l'exception de la réservation d'hôtels ; et de pensions) ; visites touristiques ; informations, renseignements et conseils en matière de ; transports et d'organisation de voyages, de croisières, d'excursions, de séjours touristiques ; (à l'exception de ceux relatifs à la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de guides ; interprètes ; services d'accompagnement de voyageurs ; distribution de journaux ; réservation ; de places pour le voyage (transports) et délivrance de titres de transport (services de ; billetterie). ;

Enseignement ; soutien scolaire ; cours particuliers à domicile ; cours par correspondance ; ; services de traducteurs-interprètes ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail, d'actions de formation professionnelle en matière de mercatique, de télémercatique, de promotion des ventes, de fidélisation de clientèle, de gestion commerciale et financière d'entreprises, d'expertise et d'analyse financière ; organisation et conduite d'animations, spectacles, concours et compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou ; d'éducation ; organisation et conduite d'expositions, manifestations, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires à but sportif, culturel, de divertissement, d'éducation ou de sensibilisation ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues, magazines, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de spectacles, d'événements sportifs ou culturels ; production, location, filmage et montage d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; production et location d'oeuvres ou d'enregistrements phonographiques sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques nationaux et internationaux ; réservation de places pour les spectacles ; agences pour artistes. ;

Services d'analyses et de recherches scientifiques, techniques et technologiques en matière de ; mercatique, de télémercatique, de promotion des ventes, de fidélisation de clientèle, de gestion commerciale et financière d'entreprises, d'expertise et d'analyse financière (rendus par des ingénieurs ou des informaticiens) ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels dans les domaines de la mercatique, de la télémercatique, de la promotion des ventes, de la fidélisation de clientèle, de la gestion commerciale et financière d'entreprises, de l'expertise et de l'analyse financière ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de logiciels et de sites Web ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de données et de serveurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; développement de serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; reconstitution de bases de données ; assistance informatique à domicile, à savoir maintenance de logiciels ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de contrôle permettant la certification électronique de signatures attachées aux transferts électroniques de fonds et aux transactions financières par réseaux de communication nationaux et internationaux ; services d'architecture, de décoration intérieure, de conception (élaboration) d'emballages et d'esthétique de produits ; conception (élaboration) d'environnements de travail (décoration et établissement de plans pour la décoration) ; agencement de bureaux (décoration et établissement de plans pour la ; décoration). ;

Création (élaboration), développement et surveillance d'un réseau social permettant à ses adhérents de se rendre services ou d'échanger leurs services en vue de satisfaire leurs besoins pour les actes de la vie courante, à savoir mise en relation sociale d'individus, clubs de rencontre ; services juridiques (conseils, assistance dans les domaines du précontentieux et du contentieux).