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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE
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LES POTAGERS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POTAGERS DU ROY
COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1643997
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque LES POTAGERS DU ROY

Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES POTAGERS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE domicilié(e) 61, rue de Turenne à PARIS 3ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque LES POTAGERS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POTAGERS DU ROY est expirée depuis le 12 février 2001.

COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : BARBARA , BARBARA DESIGN , BARBARA DIRECT , BARBARA PROMOTION , BARBARA ROTATION , BARBARA RECRUTEMENT


COMMUNICATION INTERNATIONAL SERVICE, Société à Responsabilité Limitée - 61, rue de Turenne à PARIS 3ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Plats cuisinés, plats surgelés, conserves de légumes et légumes surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.