Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGREDIENTS INFOS
COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE (C.I.P.) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93496485
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque INGREDIENTS INFOS

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE (C.I.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGREDIENTS INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE (C.I.P domicilié(e) 27, rue Marsoulan, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque INGREDIENTS INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGREDIENTS INFOS est expirée depuis le 10 décembre 2003.

COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE (C.I.P a également déposé les autres marques suivantes : Matériel et Paysage , AUDIO INFOS , TRACTEUR LOCOMOTION , TRACTEUR COLLECTION , HECTARES INFOS , TRACTEUR RETRO , Matériel et Paysage


COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE (C.I.P.) S.A.R.L. - 27, rue Marsoulan, 75012 PARIS - France - SIREN 381732973


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.