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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN
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FONDATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDATIONS
S.A.R.L. - COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN

Numéro de dépôt :
1467492
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2008
FONDATIONS de COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN

Présentation de la marque FONDATIONS

Déposée le 10 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONDATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN domicilié(e) 59 rue des MERLETTES, B.P. 9, 78361 MONTESSON Cedex, FRANCE (dossier no 2114125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 389 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr de LAAGE DE MEUX François domicilié(e) (dossier no 2114125) - France.

La marque FONDATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATIONS est expirée depuis le 10 mai 2008.


S.A.R.L. - COMMUNICATION et VIE NOUVELLE CVN - 59 rue des MERLETTES, B.P. 9, 78361 MONTESSON Cedex, FRANCE (dossier no 2114125) - France - SIREN 342389483


Mr de LAAGE DE MEUX François - (dossier no 2114125) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1998 n°2114125 - Publication au BOPI 1998-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 27 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437857 - Publication au BOPI 2006-07-27

Revue.