Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ET PASSION
Communication et Programme International, société anonyme

Numéro de dépôt :
3225337
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
SAVEURS ET PASSION de Communication et Programme International

Présentation de la marque SAVEURS ET PASSION

Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) Communication et Programme International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEURS ET PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Communication et Programme International domicilié(e) 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SAVEURS ET PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ET PASSION est expirée depuis le 15 mai 2013.

Communication et Programme International a également déposé les autres marques suivantes : " Soif d'aujourd'hui " , " Vital'été " , " Un petit quelque chose de + " , "PLEIN DE VITALITE" , 1 PLAGE DE VITALITE , "Agenda des idées à vivre" , Les français sont formidables! , FRUITS DE LA PASSION Les saveurs de l'été , HAUT EN COULEUR , Il était une table


Communication et Programme International, société anonyme - 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 383960051


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391750 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Blocs de papier ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; papier à lettre ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, feuilles de papier, enveloppes, trousses à dessin, trousses à crayons. Location d'appareils audio, de caméras video, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques. Production musicale. Prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; prêt et publication de livres ; Consultation professionnelle technique en rapport avec l'audiovisuel, recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.