Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUESTION DE FORME
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3160621
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
QUESTION DE FORME de COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Présentation de la marque QUESTION DE FORME

Déposée le 18 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUESTION DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 13, Quai de Grenelle,75015 PARIS,FRANCE (dossier no 2235992) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2235992) - 75001 - France.

La marque QUESTION DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque QUESTION DE FORME est expirée depuis le 31 janvier 2013.

COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : " Soif d'aujourd'hui " , " Vital'été " , " Un petit quelque chose de + " , "PLEIN DE VITALITE" , 1 PLAGE DE VITALITE , "Agenda des idées à vivre" , Les français sont formidables! , FRUITS DE LA PASSION Les saveurs de l'été , HAUT EN COULEUR , Il était une table


COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL SOCIÉTÉ ANONYME - 13, Quai de Grenelle,75015 PARIS,FRANCE (dossier no 2235992) - 75015 - France - SIREN 383960051


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2235992) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364264 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235992 - Publication au BOPI 2003-01-31

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; Affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires feuilles de papier, enveloppes, reproductions graphiques, trousses a dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Publicité, agences de publicité et de communication. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d'études mercatique, études de ciblage. Abonnement à des publications. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de stratégie commerciale. Services de prospection commerciale par téléphone. Relations publiques, activité de sponsorisation publicitaire et de patenariat publicitaire, de médiatisation publicitaire, de création d'événements à but publicitaire et promotionnel, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations, agences de presse. Communication à savoir : communication par terminaux d'ordinateur, communication radiophonique, communication télégraphique, communication téléphonique, télécommunications. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations, émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès télématiques ; services d'informations par réseaux télématiques, Services d'accès à des banques de données multimedia ; locations d'appareils, d'interfaces, de lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisés. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisés, de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéos. Montage de bandes vidéos, de pellicules ou tout autre support, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéos, de disques vidéos numériques, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, ou vidéographiques, de supports multimédias, d'appareils audios, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radios et de télévisions, d'appareils de projection de films cinématographiques et de décors de spectacle. Exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles, location de décors de spectacle. Edition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disques vidéo-numériques, de logiciels et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images ; édition de produits multimédia. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestre et services de music-hall. Formation, enseignement, éducation, divertissement, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production et organisation de spectacles (services d'impresarios) , organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Edition musicale. Production musicale. Services de studio d'enregistrement. Agences pour artistes. Auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux. Organisation de concours. Edition, enregistrement, duplication, transmission et reproduction de tout support d'information, de textes, de sons et/ou d'images et plus généralement tout service d'éducation et de divertissement. Production et coproduction de programmes audiovisuels et télévisés. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; prêt et publication de livres ; divertissements ; services de loisirs ; divertissements multimédia ; projection de films cinématographiques ; services de discothèque, services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestre ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de congrès, séminaires et symposiums. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs. Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilation, d'analyse, de recherche et de fourniture de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception) de logiciels, concession de licence de propriété intellectuelle, reportages photographiques, photographie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) . Conception et hébergement de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.