Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOP DE DU CÔTE DE CHEZ VOUS.
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3629900
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
LE TOP DE DU CÔTE DE CHEZ VOUS. de COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE TOP DE DU CÔTE DE CHEZ VOUS.

Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOP DE DU CÔTE DE CHEZ VOUS. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Quai de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 05 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Service juridique domicilié(e) 1, Quai de grenelle,750015 PARIS - 750015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOP DE DU CÔTE DE CHEZ VOUS. est expirée depuis le 13 février 2019.

COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : " Soif d'aujourd'hui " , " Vital'été " , " Un petit quelque chose de + " , "PLEIN DE VITALITE" , 1 PLAGE DE VITALITE , "Agenda des idées à vivre" , Les français sont formidables! , FRUITS DE LA PASSION Les saveurs de l'été , HAUT EN COULEUR , Il était une table


COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme - 1, Quai de grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 38396005


COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Service juridique - 1, Quai de grenelle,750015 PARIS - 750015 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de l'environnement.

Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d'études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers). Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d'évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement ; publicité en matière de protection de l'environnement. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l'environnement ; organisation d'exposition dans le domaine de l'environnement. Création d'événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l'environnement. Information en matière de protection de l'environnement.

Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatique ; services de transmission d'informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d'accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d'informations) dans le domaine de l'environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l'environnement.

Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d'impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, enregistrements de tous supports (services de studio d'enregistrements), enregistrement de tous supports d'images (filmage), plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales, services d'orchestre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l'environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l'environnement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l'environnement.

Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d'analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.