COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3629898
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
Présentation de la marque LE BOX OFFICE DE LA MAISON.
Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BOX OFFICE DE LA MAISON. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Quai de grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 05 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique domicilié(e) 1, Quai de grenelle - 750015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme - 1, Quai de grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 38396005
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique - 1, Quai de grenelle - 750015 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512694 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31
Sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, fiches, formulaires, enveloppes, trousses à crayons.
Information en matière de protection de l'environnement.
Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.
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