Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASSURANCE
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3380225
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2015
L\'ASSURANCE de COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'ASSURANCE

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSURANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE est expirée depuis le 15 septembre 2015.

COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : " Soif d'aujourd'hui " , " Vital'été " , " Un petit quelque chose de + " , "PLEIN DE VITALITE" , 1 PLAGE DE VITALITE , "Agenda des idées à vivre" , Les français sont formidables! , FRUITS DE LA PASSION Les saveurs de l'été , HAUT EN COULEUR , Il était une table


COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société anonyme - 13, quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 383960051


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451149 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; calendriers ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton.

Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil en promotion des ventes pour des tiers. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; conseils en stratégie commerciale. Services de prospection commerciale par téléphone. Création d'évenements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques.

Communications (transmission) à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications (transmission) télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelle), émissions (transmission) télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatiques ; transmissions d'informations par réseaux téléinformatiques, transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Services d'accès à des banques de données multimédia ; locations d'appareils, d'interfaces, de lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services rendus par une chaine de télévision à savoir émissions télévisées, divertissement télévisé ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma.

Services de studio de cinéma, de photographie, de télévision (divertissements). Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles, location de décors de spectacle. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Education, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarios). Edition musicale. Production musicale. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Enregistrement, et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons (studios d'enregistrement) et/ou d'images (filmage) et plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Production et coproduction de programmes audiovisuels et télévisés, reproduction de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimedia ; prêt de livres ; services de loisirs ; divertissements multimedia ; projections de films cinématographiques ; services de discothèques ; services de studio d'enregistrement ; représentations théatrales ; services d'orchestres ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ;

Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilation, d'analyse de données informatiques dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception) de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'oeuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et hébergement de sites Internet.