COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3601104
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2018
Présentation de la marque HABITAT POSITIF.
Déposée le 26 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITAT POSITIF. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Quai de grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 05 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique domicilié(e) 1, Quai de grenelle - 750015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société Anonyme - 1, Quai de grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 38396005
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service juridique - 1, Quai de grenelle - 750015 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504122 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Services de réservation de spectacles. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques. Organisation d'exposition dans le domaine de l'environnement. Information en matière de protection de l'environnement.
Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agences d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatique ; services de transmission d'informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service d'accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d'informations) dans le domaine de l'environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l'environnement.
Services de studio de photographie, de cinéma, de télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d'impresarii), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Editions musicales. Productions musicales. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports de sons et/ou d'images, enregistrements de tous supports (services de studio d'enregistrements), enregistrement de tous supports d'images (filmage), plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; services de discothèques services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales, services d'orchestre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l'environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l'environnement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l'environnement.
Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d'analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'œuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies. Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HABITAT POSITIF."