COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3580524
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018
Présentation de la marque bien dans ma mode
Déposée le 5 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bien dans ma mode »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL domicilié(e) 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Service juridique domicilié(e) 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Société Anonyme - 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 383960051
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL Service juridique - 1, Quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492879 - Publication au BOPI 2009-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, patrons pour la couture, papier d'emballage, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques.
Relations publiques, services de prospection commerciale par téléphone. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques.
Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias.
Consultations professionnelles en matière de production de programmes et d'œuvres audiovisuelles. Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.
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