INSTITUT DES METIERS DE LA SANTE
Présentation de la marque INSTITUT DES METIERS DE LA SANTE
Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) Communication et Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DES METIERS DE LA SANTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES METIERS DE LA SANTE est expirée depuis le 7 décembre 2017.
Communication et Développement a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03