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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT
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ICL Institut Commercial Lyonnais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICL Institut Commercial Lyonnais
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3845973
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
ICL Institut Commercial Lyonnais de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ICL Institut Commercial Lyonnais

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICL Institut Commercial Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 106 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 039 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDS domicilié(e) 9 Bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France.

La marque ICL Institut Commercial Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICL Institut Commercial Lyonnais est expirée depuis le 13 juillet 2021.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CBA CENTRE DE BUREAUTIQUE APPLIQUE , IDGC INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION COMMERCIALE , IFPE INSTITUT DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR L'ENTREPRISE , SUP TECHNICO ECOLE SUPERIEURE DES TECHNICO-COMMERCIAUX , Be.events , IF G ALUMNI , CIEFA CENTRE INTER ENTREPRISES DE FORMATION EN ALTERNANCE , BACHELOR EVENTS , IHEDREA PARIS , ETBA ECOLE TECHNIQUE PRIVEE DE BUREAUTIQUE APPLIQUEE


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, SA - 106 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 950039065


CDS - 9 Bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.