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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT
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ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155607
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2022
ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L\'ASSOCIATION DES COMPTABLES de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 106 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 039 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESAC ECOLE SUPERIEURE DE L'ASSOCIATION DES COMPTABLES est expirée depuis le 25 mars 2022.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CBA CENTRE DE BUREAUTIQUE APPLIQUE , IDGC INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ET DE GESTION COMMERCIALE , IFPE INSTITUT DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR L'ENTREPRISE , SUP TECHNICO ECOLE SUPERIEURE DES TECHNICO-COMMERCIAUX , Be.events , ICL Institut Commercial Lyonnais , IF G ALUMNI , CIEFA CENTRE INTER ENTREPRISES DE FORMATION EN ALTERNANCE , BACHELOR EVENTS , IHEDREA PARIS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme - 106 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 950039065


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495660 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Institutions d'enseignement, enseignement et formation professionnelle en droit, économie, commerce, fiscalité, comptabilité, analyse financière, gestion et informatique, services de préparation des étudiants aux diplômes d'état.