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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3617934
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISC INTERNATIONAL SCHOOL OF COMMERCE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 432623205


M. PUYO TROMEUR Anne - 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700618 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.