INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA
Présentation de la marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA
Déposée le 8 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA arrivera à expiration en date du 8 août 2025.
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296947 - Publication au BOPI 2005-09-13
Renouvellement sans limitation n°2048200 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 22 février 1991 - Transmission de propriété n°51912 - Publication au BOPI 1991-02-22
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611346 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2590091 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17