Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas

Numéro de dépôt :
1342901
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2025

Présentation de la marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA

Déposée le 8 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 Bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PUYO TROMEUR domicilié(e) 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France.

La marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT INTERNATIONAL 3A AFRICA AMERICA ASIA arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas - 9 Bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 432623205


CABINET PUYO TROMEUR - 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296947 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation n°2048200 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 22 février 1991 - Transmission de propriété n°51912 - Publication au BOPI 1991-02-22

Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611346 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2590091 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Education; enseignement et formation professionnelle.