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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3682418
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
INSTITUT D\'ETUDES PROFESSIONNELLES de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 3 RUE BERTHOLLET - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT D'ETUDES PROFESSIONNELLES arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 432623205


M. PUYO TROMEUR Anne - 3 RUE BERTHOLLET - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727762 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.