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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3686083
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2019
IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 BIS RUE DE VEZELAY 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 BIS RUE DE VEZELAY 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGSP INSTITUT DE GESTION SOCIALES ET POLITIQUES est expirée depuis le 23 octobre 2019.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 BIS RUE DE VEZELAY 75008 PARIS - France - SIREN 432623205


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL - 9 BIS RUE DE VEZELAY 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.