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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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FORMALTERNANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMALTERNANCE
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas

Numéro de dépôt :
3802383
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
FORMALTERNANCE de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque FORMALTERNANCE

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 Bis Rue de Vézelay 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 Bis Rue de Vézelay 75008 PARIS - France.

La marque FORMALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMALTERNANCE est expirée depuis le 1 février 2021.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas - 9 Bis Rue de Vézelay 75008 PARIS - France - SIREN 432623205


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL - 9 Bis Rue de Vézelay 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.