Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
4273478
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne PUYO TROMEUR domicilié(e) 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS , SCIENCES PRO


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis Rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 432623205


Mme. Anne PUYO TROMEUR - 7 CITE DU CARDINAL LEMOINE - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .