Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPUS SPORTS ETUDES
communication et developpement social, sas

Numéro de dépôt :
3801129
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
CAMPUS SPORTS ETUDES de communication et developpement social

Présentation de la marque CAMPUS SPORTS ETUDES

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) communication et developpement social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUS SPORTS ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) communication et developpement social domicilié(e) 9 Bis rue de Vézelay - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communication et developpement social domicilié(e) 9 Bis rue de Vézelay - 75009 - PARIS - France.

La marque CAMPUS SPORTS ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS SPORTS ETUDES est expirée depuis le 27 janvier 2021.

communication et developpement social a également déposé les autres marques suivantes : SUP COMPETENCES , U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS


communication et developpement social, sas - 9 Bis rue de Vézelay - 75009 - PARIS - France - SIREN 432623205


communication et developpement social - 9 Bis rue de Vézelay - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581090 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.