Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMC
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT (C & D) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3069528
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque CMC

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT (C & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT (C & D domicilié(e) 25 rue François ler, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 039 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOURNOLS, ZAUDERER ET ASSOCIES - France.

La marque CMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMC est expirée depuis le 7 décembre 2010.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT (C & D a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFICAT DE MAITRISE DE COMPETENCES


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT (C & D) Société Anonyme - 25 rue François ler, 75008 PARIS - France - SIREN 950039065


SCP FOURNOLS, ZAUDERER ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

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