INFOS TV
Présentation de la marque INFOS TV
Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATION-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOS TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INFOS TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOS TV est expirée depuis le 22 juillet 1998.
COMMUNICATION-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04