Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobil' Quiétude
Communication de mobiles cellulaires - CMC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98761069
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque Mobil' Quiétude

Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Communication de mobiles cellulaires - CMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mobil' Quiétude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Communication de mobiles cellulaires - CMC domicilié(e) 6, rue Jean Pierre Timbaud, 78795 Saint Quentin en Yvelines Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 496 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMC - France.

La marque Mobil' Quiétude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobil' Quiétude est expirée depuis le 25 novembre 2008.

Communication de mobiles cellulaires - CMC a également déposé les autres marques suivantes : Le Prêt à Parler


Communication de mobiles cellulaires - CMC Société Anonyme - 6, rue Jean Pierre Timbaud, 78795 Saint Quentin en Yvelines Cedex - France - SIREN 382496909


CMC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils téléphoniques portable Assurances Service de télécommunications téléphoniques. Service de téléphonie mobile Abonnement téléphonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.