Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANACOM
COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS) SARL

Numéro de dépôt :
1724873
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000
PANACOM de COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS

Présentation de la marque PANACOM

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS domicilié(e) 45 avenue Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURE JALBY - France.

La marque PANACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACOM est expirée depuis le 13 septembre 2000.

COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS a également déposé les autres marques suivantes : BROOKLYN ELECTRONIC


COMMUNICATION BUSINESS SYSTEMS (CBS) SARL - 45 avenue Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France


LAURE JALBY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Produits liés à la bureautique et à l'électronique: Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information