Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDITROC
COMMUNICANCE RSCG SA

Numéro de dépôt :
95563220
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque JARDITROC

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICANCE RSCG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDITROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMMUNICANCE RSCG domicilié(e) 30 RUE PAYEN BP 2113, 51073 REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 070 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO RSCG COMMUNICANCE - France.

La marque JARDITROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDITROC est expirée depuis le 15 mars 2005.


COMMUNICANCE RSCG SA - 30 RUE PAYEN BP 2113, 51073 REIMS CEDEX - France - SIREN 321070294


EURO RSCG COMMUNICANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Machines & machines outils, moteur à l'exception des moteurs pour véhicules terestres, instruments agricoles.Outils & instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs.Mobilier de jardin en rotin, bois, plastique & fer.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits, légumes frais, semence, plantes & fleurs naturelles, aliments pour animaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.