Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Prévention Risques & santé PREVENIR POUR BIEN SOIGNER
COMMUNICA SARL

Numéro de dépôt :
3584082
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Prévention Risques & santé PREVENIR POUR BIEN SOIGNER de COMMUNICA

Présentation de la marque Prévention Risques & santé PREVENIR POUR BIEN SOIGNER

Déposée le 24 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Prévention Risques & santé PREVENIR POUR BIEN SOIGNER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMUNICA domicilié(e) 14 rue Charles V,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICA SARL domicilié(e) 14 rue Charles V,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

COMMUNICA a également déposé les autres marques suivantes : I-FORUM E-FORUM , netopolis , CITY CART' , MIEUX VIVRE NATURELLEMENT ! , Viv'expo


COMMUNICA SARL - 14 rue Charles V,75004 PARIS - 75004 - France


COMMUNICA SARL - 14 rue Charles V,75004 PARIS - 75004 - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505475 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.