COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE association loi 1901
Numéro de dépôt :
3276921
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
Présentation de la marque COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE
Déposée le 23 février 2004 par l'association loi 1901 COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE domicilié(e) 69 avenue de Fontainebleau,77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - 77310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel WALKER domicilié(e) Mairie, 69 avenue de Fontainebleau,77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - 77310 - France.
La marque COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE est expirée depuis le 23 février 2014.
COMMUNES EN ROUTE POUR LA VIE association loi 1901 - 69 avenue de Fontainebleau,77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - 77310 - France
M. Lionel WALKER - Mairie, 69 avenue de Fontainebleau,77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY - 77310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits de l'imprimerie ; materiel d'instruction ou d'enseignement. (à l'exception des appareils). Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière d'education ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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