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Marques déposées par Communes de VanvesTODO
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ARDANTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDANTHE
Communes de Vanves, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4093386
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2024
ARDANTHE de Communes de Vanves

Présentation de la marque ARDANTHE

Déposée le 13 mai 2014 par Communes de VanvesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARDANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est Communes de VanvesTODO domicilié(e) 23 rue Mary Besseyre, CS 40001 - 92172 - VANVES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves domicilié(e) 23 rue Mary Besseyre, CS 40001 - 92172 - VANVES cedex - France.

La marque ARDANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDANTHE est expirée depuis le 13 mai 2024.


Communes de Vanves, collectivité Territoriale - 23 rue Mary Besseyre, CS 40001 - 92172 - VANVES Cedex - France


Monsieur Bernard GAUDUCHEAU, Maire de Vanves - 23 rue Mary Besseyre, CS 40001 - 92172 - VANVES cedex - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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