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Marques déposées par commune MontgenèvreTODO
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by Montgenèvre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by Montgenèvre
commune Montgenèvre, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4082719
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
by Montgenèvre de commune Montgenèvre

Présentation de la marque by Montgenèvre

Déposée le 7 avril 2014 par commune MontgenèvreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « by Montgenèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est commune MontgenèvreTODO domicilié(e) bâtiment mairie, route d'Italie - 05100 - MONTGENEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune Montgenèvre domicilié(e) bâtiment mairie, route d'Italie - 05100 - MONTGENEVRE - France.

La marque by Montgenèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Montgenèvre est expirée depuis le 7 avril 2024.

commune Montgenèvre a également déposé les autres marques suivantes : Les Crocodiles de Montgenèvre , Les Crocodiles , Durancia by Montgenèvre , Montgenèvre , Durancia


commune Montgenèvre, collectivité territoriale - bâtiment mairie, route d'Italie - 05100 - MONTGENEVRE - France


commune Montgenèvre - bâtiment mairie, route d'Italie - 05100 - MONTGENEVRE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.