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Marques déposées par l'association loi 1901 Commune Libre de la Chaume
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LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS…
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS…
Commune Libre de la Chaume, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3615525
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028
LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D\'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S\'RAS MARIN P\'TIT GARS… de Commune Libre de la Chaume

Présentation de la marque LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS…

Déposée le 3 décembre 2008 par l'association loi 1901 Commune Libre de la Chaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Commune Libre de la Chaume domicilié(e) 19 ter rue des Cormorans - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 420 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Commune Libre de la Chaume, Mme HUGE Line domicilié(e) 19 ter rue des Cormorans - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRANDE BORDEE LA FETE DES GENS DE MER… LES SABLES D'OLONNE COMMUNE LIBRE LA CHAUME TU S'RAS MARIN P'TIT GARS… arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

Commune Libre de la Chaume a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL KRAKEN , FESTIVAL LE KRAKEN


Commune Libre de la Chaume, Association loi 1901 - 19 ter rue des Cormorans - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 500420005


Commune Libre de la Chaume, Mme HUGE Line - 19 ter rue des Cormorans - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699470 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-29

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.