Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Angles
Commune Les Angles, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4224774
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
Les Angles de Commune Les Angles

Présentation de la marque Les Angles

Déposée le 10 novembre 2015 par Commune Les AnglesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Angles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est Commune Les AnglesTODO domicilié(e) 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 600 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie Les Angles, M. Poudade Michel domicilié(e) 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France.

La marque Les Angles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Angles arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

Commune Les Angles a également déposé les autres marques suivantes : Les Angles Le Village Station , Les Angles , A Angleo BALNEO & SPA


Commune Les Angles, Collectivité Territoriale - 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France - SIREN 216600049


Mairie Les Angles, M. Poudade Michel - 1 Place du Coq d'Or - 66210 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.