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Marques déposées par Commune Le DévoluyTODO
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SUPERDEVOLUY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPERDEVOLUY
Commune Le Dévoluy, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4328519
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2027
SUPERDEVOLUY de Commune Le Dévoluy

Présentation de la marque SUPERDEVOLUY

Déposée le 11 janvier 2017 par Commune Le DévoluyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUPERDEVOLUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est Commune Le DévoluyTODO domicilié(e) Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune LE DEVOLUY, Mme PUGET Jacqueline domicilié(e) Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France.

La marque SUPERDEVOLUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERDEVOLUY arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

Commune Le Dévoluy a également déposé les autres marques suivantes : LA JOUE DU LOUP , LE DEVOLUY , DÉVOLUY


Commune Le Dévoluy, Collectivité territoriale - Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France


Commune LE DEVOLUY, Mme PUGET Jacqueline - Le Pré - 05250 - LE DEVOLUY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Activités culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.