Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Florilèges
Commune DU TAMPON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3955279
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
Les Florilèges de Commune DU TAMPON

Présentation de la marque Les Florilèges

Déposée le 15 octobre 2012 par la société Commune DU TAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Florilèges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société Commune DU TAMPON domicilié(e) 256 Rue Hubert Delisle, BP 449 - 97430 - TAMPON - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 740 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DU TAMPON, M. Payet Paulet domicilié(e) 256 Rue Hubert Delisle, BP 449 - 97430 - TAMPON - France.

La marque Les Florilèges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Florilèges est expirée depuis le 15 octobre 2022.

Commune DU TAMPON a également déposé les autres marques suivantes : endémithèque , VOLCANISE , VOLCANIA , France CollectivitésLocales Technologies F.C.T


Commune DU TAMPON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 256 Rue Hubert Delisle, BP 449 - 97430 - TAMPON - France - SIREN 219740222


MAIRIE DU TAMPON, M. Payet Paulet - 256 Rue Hubert Delisle, BP 449 - 97430 - TAMPON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Organisation d'une manifestation commerciale (incluant les commerçants de la ville et des commerçants non sédentaires) ;

Organisation de concerts publics, de spectacles de rue, d'un concours de beauté et d'une fête foraine ; organisation d'une manifestation communale de soutien et de promotion de la filière horticole de la Réunion comprenant une exposition horticole, des visites d'exploitation horticoles, des échanges et conférences entre professionnels de la filière.