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Marques déposées par COMMUNE DU PUY NOTRE DAMETODO
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REGALADE DE MOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALADE DE MOINE
COMMUNE DU PUY NOTRE DAME, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
93479984
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque REGALADE DE MOINE

Déposée le 5 août 1993 par COMMUNE DU PUY NOTRE DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « REGALADE DE MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est COMMUNE DU PUY NOTRE DAMETODO domicilié(e) 1, rue de la Mairie,49250 LE PUY NOTRE DAME (dossier no 2245312) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 902 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DU PUY NOTRE DAME domicilié(e) 1, rue de la Mairie,49260 LE PUY NOTRE DAME (dossier no 2245312) - 49260 - France.

La marque REGALADE DE MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALADE DE MOINE est expirée depuis le 30 juin 2013.


COMMUNE DU PUY NOTRE DAME, Collectivité Territoriale - 1, rue de la Mairie,49250 LE PUY NOTRE DAME (dossier no 2245312) - 49250 - France - SIREN 214902538


COMMUNE DU PUY NOTRE DAME - 1, rue de la Mairie,49260 LE PUY NOTRE DAME (dossier no 2245312) - 49260 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245312 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].