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Marques déposées par Commune du MansTODO
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THÉÂTRE DES QUINCONCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THÉÂTRE DES QUINCONCES
Commune du Mans, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4065424
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2024
THÉÂTRE DES QUINCONCES de Commune du Mans

Présentation de la marque THÉÂTRE DES QUINCONCES

Déposée le 22 janvier 2014 par Commune du MansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THÉÂTRE DES QUINCONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Commune du MansTODO domicilié(e) Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 201 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville du Mans domicilié(e) Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France.

La marque THÉÂTRE DES QUINCONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THÉÂTRE DES QUINCONCES est expirée depuis le 23 janvier 2024.

Commune du Mans a également déposé les autres marques suivantes : Le Mans Une Marque , UNE SACRÉE NATURE


Commune du Mans, Collectivité territoriale - Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France - SIREN 217201813


Ville du Mans - Place Saint Pierre - 72039 - LE MANS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Activités culturelles.