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Marques déposées par COMMUNE DU LAVANDOUTODO
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DELPHIS BAY LAVANDOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHIS BAY LAVANDOU
COMMUNE DU LAVANDOU, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4034258
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023
DELPHIS BAY LAVANDOU de COMMUNE DU LAVANDOU

Présentation de la marque DELPHIS BAY LAVANDOU

Déposée le 23 septembre 2013 par COMMUNE DU LAVANDOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DELPHIS BAY LAVANDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est COMMUNE DU LAVANDOUTODO domicilié(e) Place Ernest Reyer - 83980 - LE LAVANDOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Charlotte BALDASSARI domicilié(e) 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque DELPHIS BAY LAVANDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPHIS BAY LAVANDOU est expirée depuis le 23 septembre 2023.

COMMUNE DU LAVANDOU a également déposé les autres marques suivantes : Cinéma Le Grand Bleu


COMMUNE DU LAVANDOU, Collectivité territoriale - Place Ernest Reyer - 83980 - LE LAVANDOU - France


Mme Charlotte BALDASSARI - 35 rue Saint Jacques - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; pochettes en papier ; enveloppes (papeterie), papier d'emballage ;

Poisson, crustacés (non vivants), produits de la pêche ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;

Parc marin. Services d'éducation relatifs au patrimoine marin et notamment à la protection et au développement durable du milieu marin. Activités culturelles relatives au patrimoine marin, à la protection et au développement durable du milieu marin. Publication de livres relatifs au patrimoine marin. Production de films cinématographiques sur bandes vidéos relatifs au patrimoine marin. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences et congrès relatifs au patrimoine marin et notamment à la protection et au développement durable du milieu marin. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs au patrimoine marin. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne relatifs au patrimoine marin ;

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine scientifique rendues par des ingénieux, concernant la constitution et la gestion des aires marines protégées. Recherches rendues par des ingénieurs en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques ; exploitation sous marine.