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Marques déposées par Commune du Havre
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LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS
Commune du Havre

Numéro de dépôt :
93455340
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS

Déposée le 9 février 1993 par Commune du Havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est Commune du Havre, domicilié(e) Hôtel de Ville - B.P. 51, 76084 LE HAVRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie du Havre - Service Communication - France.

La marque LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS est expirée depuis le 9 février 2003.

Commune du Havre a également déposé les autres marques suivantes : LE VAISSEAU , Les Z'estivales , LE HAVRE , LE HAVRE AVENUE , MUSEE MALRAUX , VOLCAN SCENE NATIONALE , LE HAVRE 2017 , lh Newsletter , Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre , Lh & vous


Commune du Havre - Hôtel de Ville - B.P. 51, 76084 LE HAVRE CEDEX - France


Mairie du Havre - Service Communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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