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Marques déposées par COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON
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L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON
COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4172464
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON de COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON

Présentation de la marque L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Espace des Droits de l'Homme - 43400 - le chambon sur lignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ALEXANDRA ABRAT domicilié(e) 37 rue du four - 75006 - PARIS - France.

La marque L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESPACE OUVERT L ESPRIT AUSSI LE CHAMBON-SUR-LIGNON arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON a également déposé les autres marques suivantes : L'espace ouvert L'esprit aussi , LE CHAMBON SUR LIGNON


COMMUNE DU CHAMBON SUR LIGNON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Espace des Droits de l'Homme - 43400 - le chambon sur lignon - France


Mme. ALEXANDRA ABRAT - 37 rue du four - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films sur bande vidéo ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.