Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune Des HOUCHESTODO
/
LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE
Commune Des HOUCHES, Collectivité territoriale, Hôtel de Ville

Numéro de dépôt :
3111312
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011
LES HOUCHES SOURCE DE L\'ENCHAPLEUZE de Commune Des HOUCHES

Présentation de la marque LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE

Déposée le 13 juillet 2001 par Commune Des HOUCHESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est Commune Des HOUCHESTODO domicilié(e) BP 1, 74310 LES HOUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 401 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CARNELUTTI, Cabinet CARNELUTTI - France.

La marque LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOUCHES SOURCE DE L'ENCHAPLEUZE est expirée depuis le 13 juillet 2011.


Commune Des HOUCHES, Collectivité territoriale, Hôtel de Ville - BP 1, 74310 LES HOUCHES - France - SIREN 217401439


Maître CARNELUTTI, Cabinet CARNELUTTI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Eau provenant de la source communale de l'Enchapleuze située dans la commune des Houches.