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Marques déposées par COMMUNE DES HERBIERS
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TOUR DES ARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DES ARTS
COMMUNE DES HERBIERS, MAIRIE

Numéro de dépôt :
3939216
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
TOUR DES ARTS de COMMUNE DES HERBIERS

Présentation de la marque TOUR DES ARTS

Déposée le 2 août 2012 par COMMUNE DES HERBIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est COMMUNE DES HERBIERS, MAIRIE domicilié(e) 6 RUE DU TOURNIQUET, BP 209 - 85502 - LES HERBIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DES HERBIERS, M. ALBERT MARCEL domicilié(e) 6 RUE DU TOURNIQUET, BP 209 - 85502 - LES HERBIERS CEDEX - France.

La marque TOUR DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DES ARTS est expirée depuis le 2 août 2022.

COMMUNE DES HERBIERS a également déposé les autres marques suivantes : D' TOUR CLASSIQUE , FESTIVAL JAZZ A LA TOUR , LABEL MUSIC TOUR DES ARTS


COMMUNE DES HERBIERS, MAIRIE - 6 RUE DU TOURNIQUET, BP 209 - 85502 - LES HERBIERS CEDEX - France


COMMUNE DES HERBIERS, M. ALBERT MARCEL - 6 RUE DU TOURNIQUET, BP 209 - 85502 - LES HERBIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.