Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pinarello Village Marin
Commune de Zonza, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4302578
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2026
Pinarello Village Marin de Commune de Zonza

Présentation de la marque Pinarello Village Marin

Déposée le 27 septembre 2016 par Commune de ZonzaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pinarello Village Marin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est Commune de ZonzaTODO domicilié(e) Mairie Annexe, D168a - 20144 - SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 003 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Zonza, M. Agostini Henri-Paul domicilié(e) Commune de Zonza, Mairie Annexe de Ste Lucie - 20144 - SAINTE LUCIE DE PORTO-VECHIO - France.

La marque Pinarello Village Marin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pinarello Village Marin arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

Commune de Zonza a également déposé les autres marques suivantes : ZonZa Cori di l'Alta Rocca


Commune de Zonza, Collectivité territoriale - Mairie Annexe, D168a - 20144 - SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO - France - SIREN 212003628


Commune de Zonza, M. Agostini Henri-Paul - Commune de Zonza, Mairie Annexe de Ste Lucie - 20144 - SAINTE LUCIE DE PORTO-VECHIO - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vêtements ; chapellerie ; chemises ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.