Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INVITES
COMMUNE DE VILLEURBANNE - Collectivité Territoriale PLACE LAZARE GOUJON

Numéro de dépôt :
3158942
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/04/2012
LES INVITES de COMMUNE DE VILLEURBANNEPLACE LAZARE GOUJON

Présentation de la marque LES INVITES

Déposée le 12 avril 2002 par COMMUNE DE VILLEURBANNEPLACE LAZARE GOUJONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES INVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est COMMUNE DE VILLEURBANNEPLACE LAZARE GOUJONTODO domicilié(e) BP 5051,69601 VILLEURBANNE Cedex - 69601 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL BRET MAIRE Hotel de Ville Place Lazare Goujon domicilié(e) BP 5051,69601 Villeurbanne Cedex - 69601 - France.

La marque LES INVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INVITES est expirée depuis le 12 avril 2012.


COMMUNE DE VILLEURBANNE - Collectivité Territoriale PLACE LAZARE GOUJON - BP 5051,69601 VILLEURBANNE Cedex - 69601 - France


JEAN-PAUL BRET MAIRE Hotel de Ville Place Lazare Goujon - BP 5051,69601 Villeurbanne Cedex - 69601 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Produits de l'imprimerie, photographies, autocollants, affiches, brochures, cachets (timbres et sceaux) , cartes, cartons, catalogues, dessous de carafe en papier, dessous de chope à bière, chemises pour documents, drapeaux en papier, enveloppes (papeterie) , feuilles, impression, journaux, nappes en papier, prospectus, publications, bandes adhésives, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, faire-part (papeterie) , images, impressions, machines à imprimer, des adresses, blanchets pour l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux de bandes dessinées, livres, marques pour livre, serre-livre, livrets, articles de papeterie, nécessaires pour écrire, cartes postales, presse-papier, périodiques, reproductions de documents ou graphiques, représentations graphiques, ronds de table. Papier, répertoires, set de table Produits de l'imprimerie en papier, signets, serviettes de table en papier. Affaires artistiques (direction professionnelle des) , affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communication, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur réseau informatique, documentation publicitaire, sondage d'opinion, promotion des ventes, publication des textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité radiophonique ou télévisée, relations publiques Télécommunication. Transmission de communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunications, à un réseau d'informatique, services d'acheminement et de jonctions de télécommunications, services d'affichage électronique, agence de presse, nouvelles agences d'informations, services d'appel radioélectrique, transmission d'informations par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, de radio, expéditions et transmissions de dépêches, messagerie électronique, radiotéléphonie mobile, transmissions par satellite, par télécopies, par télégrammes, télévision par câble, émissions télévisées, radiophoniquesEducation. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Publication de livres, production de films, montage de bandes vidéo, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, enregistrement sur bandes vidéo ou sonore, information en matière de divertissement, divertissement radiophonique et télévisé. Exploitation de publications électroniques en ligne. Service d'imagerie électronique, services de loisirs, microfilmage, micro-édition, organisation de spectacles, photographie, reportage photographique, publications de textes (autres que publicitaires) , représentations théâtrales, services de bibliothèques itinérantes, studios de cinéma, cirques, enseignement, enseignement par correspondance, reproduction de films, exploitation de salles de jeu, jeux d'argent, parcs d'attraction, organisation : de bal, de compétition sportives, de concours de beauté, de concours (éducations ou divertissement) , organisation et conduite d'atelier : de formations, de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.