Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEROUGE TERMENES
COMMUNE DE VILLEROUGE TERMENES

Numéro de dépôt :
3056759
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2010

Présentation de la marque VILLEROUGE TERMENES

Déposée le 10 octobre 2000 par COMMUNE DE VILLEROUGE TERMENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLEROUGE TERMENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est COMMUNE DE VILLEROUGE TERMENES, domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 11330 VILLEROUGE TERMENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre RAYMOND LABRY, AVOCAT - France.

La marque VILLEROUGE TERMENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEROUGE TERMENES est expirée depuis le 10 octobre 2010.


COMMUNE DE VILLEROUGE TERMENES - HOTEL DE VILLE, 11330 VILLEROUGE TERMENES - France


Maitre RAYMOND LABRY, AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

- Instruments pour l'affutage - Instruments pour l'aiguisage - Argenterie coutellerie, fourchettes et cuillers& - Couteaux - Coutellerie - Couverts coutellerie, fourchettes et cuillers& - Cuillers - Fourchettes - Récipients calorifuge pour les aliments - Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Assiettes non en métaux précieux - Beurriers - Récipients à boire - Bols - Tire-bouchon - Bouchon de verre - Bougeoirs non en métaux précieux - Bouteilles - Ouvre-bouteilles - Brochettes aiguilles métalliques& pour la cuisson - Candelabres chandeliers& non en métaux précieux - carafes - dessous de carafes non en papier et autre que linge de table& - chandeliers non en métaux précieux - cloches a beurre - cloches a fromage - porte-couteaux pour la table - couvercles de marmites - couvercles de plats - couvercles de pots - cruches - cruchons non en métaux précieux - cuillers a mélanger ustensile de cuisine& - récipients pour la cuisine non en métaux précieux - ustensiles de cuisson non électrique - planches a découper pour la cuisine - dessous de plats - écuelles - verre émaille - faïence - coupes a fruits - gobelets non en métaux précieux - huilier non en métaux précieux - service a liqueur - louche de cuisine - marmite - pelles accessoires de table& - plats non en métaux précieux - moulins a poivre à main - poivrier non en métaux précieux - saladiers non en métaux précieux - salières non en métaux précieux - service vaisselle& non en métaux précieux - porte-serviettes non en métaux précieux - ronds de serviettes non en métaux précieux - soucoupes non en métaux précieux - soupières non en métaux précieux - spatules ustensiles de cuisine& - sucrier non en métaux précieux& - tasses non en métaux précieux - ustensiles de cuisine non en métaux précieux - vaisselle non en métaux précieux - vases non en métaux précieux - verres récipients& - verres à boire - tissus d'ameublement - linge de bain a l'exception de l'habillement& - tissus recouverts de motifs dessines pour la broderie - dessous de carafes linge de table& - tissus de coton - housses pour coussins - couvertures de lit - couvre-lits - draps - linge de bain a l'exception de l'habillement& - linge délit - linge de maison - linge de table - nappes non en papier& - housses d'oreillers - taies d'oreillers - plaids - serviettes de tables en matière textile& - serviettes de toilette en matière textile& - Corbeilles non métalliques - Vannerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).