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Marques déposées par Commune de Ville-la-GrandTODO
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Vill'aventure
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vill'aventure
Commune de Ville-la-Grand, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3668899
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
Vill\'aventure de Commune de Ville-la-Grand

Présentation de la marque Vill'aventure

Déposée le 30 juillet 2009 par Commune de Ville-la-GrandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vill'aventure »

Le déposant est Commune de Ville-la-GrandTODO domicilié(e) 1 Place du passage à l'an 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Ville-la-Grand domicilié(e) 1 Place du passage à l'an 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vill'aventure est expirée depuis le 30 juillet 2019.

Commune de Ville-la-Grand a également déposé les autres marques suivantes : Ya + Ka , VILLACTIVE , Simply cité , Mon PIJ à moi , Tattoo Festival Musiques Militaires


Commune de Ville-la-Grand, Collectivité territoriale - 1 Place du passage à l'an 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France


Mairie de Ville-la-Grand - 1 Place du passage à l'an 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539690 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.