Tattoo Festival Musiques Militaires

Commune de Ville-la-Grand, Collectivité territoriale

Présentation de la marque Tattoo Festival Musiques Militaires

Déposée le 4 novembre 2011 par Commune de Ville-la-GrandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tattoo Festival Musiques Militaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est Commune de Ville-la-GrandTODO domicilié(e) 1 Place du passage à lan 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Ville-la-Grand domicilié(e) 1 Place du passage à lan 2000 - 74100 - VILLE-LA-GRAND - France.

La marque Tattoo Festival Musiques Militaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tattoo Festival Musiques Militaires est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Commune de Ville-la-Grand a également déposé les autres marques suivantes : Ya + Ka , VILLACTIVE , Vill'aventure , Simply cité , Mon PIJ à moi